Qu'est-ce qu'un apport ?

Pour bâtir notre oasis, nous avons besoin de moyens humains et financiers - pour faire simple : du temps et des euros. Ce sont surtout les premiers membres du collectif qui fournissent le gros de l'effort au départ. Une fois l'oasis en place et au complet, les futurs membres qui arriveront, et pour certains pour remplacer des partants, n'auront plus à construire ou à rénover, juste à participer aux tâches collectives courantes, mais ils  devront faire leurs apports au même titre que les premiers membres, question d'équité.

Nous avons appelé "Apports" ce que les membres vont fournir à l'oasis pour financer et construire le lieu et donc pour couvrir le coût du projet.

D'abord les apports financiers

Pour couvrir le coût opérationnel, nous avons besoin de ressources financières, nous ne pouvons pas y échapper ! Les apports seront donc d'abord financiers.

Depuis le début de la phase d'engagement, il est possible d'établir plus précisément le montant des apports nécessaires pour couvrir ce coût, foyer par foyer, et pour tout nouveau foyer arrivant dans le collectif.

Chaque membre achète une part sociale dans la SAS coopérative d'un montant de 1000 €. Le reste des apports est déposé sur un compte courant d'associé (dont les modalités de remboursement sont plus souples que pour le remboursement de parts sociales, en cas de départ).

 

En arrivant ...

Note : nous sommes en train de simplifier les versements des apports, notamment les notions d'apport initial, d'entrée, complémentaire.... Retenir simplement qu'il y a deux apports majeurs à faire : un apport d'entrée dont le montant est aujourd'hui fixé à 85 000€  qui correspond au coût des communs, et  un apport complémentaire variable selon la taille de l'habitation qui sera occupée par le membre et son foyer. Ces apports peuvent être versés en plusieurs fois.

Lorsqu'un foyer** s'engage suffisamment dans Tadaïma - à partir du niveau de "membre en transition" quelques mois après son arrivée dans l'Oasis en tant que foyer membre actif, il effectue ses premiers versements d'apport .

Une fois "membre habitant" et pour pouvoir disposer de son habitation, l'apport d'entrée doit être complété pour pouvoir couvrir les coûts de construction ou de rénovation de l'habitation. Lorsque tout est sera construit et rénové, alors les apports d'un nouveau membre vont permettre le remboursement des partants qu'il remplace. Les modalités de versements et le montant des apports sont établis et fixés pour les membres habitants dans un document officiel : la convention d'apport en compte courant d'associé, signé entre le membre qui verse son apport et le collectif Tadaïma. 

L'apport complet (appelé seuil d'apport) sera différent selon les foyers et dépend de la surface de l'habitat : plus important si la surface est plus grande. 

La règle générale de calcul est celle-ci : quels que soient le foyer, sa taille et la surface qu'il occupera pour son espace "privatif", ce qui correspondra au coût des communs sera identique pour tous dans l'apport effectué (à ce jour ce montant est de 85 000€ par foyer). Le montant de l'apport  complémentaire sera spécifique à chaque foyer selon l'habitation qu'il occupera. Le seuil d'apport ne dépend pas du nombre de membres du foyer, mais uniquement de la surface privative qu'il va occuper (c'est le montant de la redevance qui dépendra de la composition du foyer). En résumé :

Apport = part fixe pour tous (communs : apport d'entrée) + part variable (selon habitation occupée : apport complémentaire)

ou encore

Apport = Premeirs apports versés en tant que membre en transition d'arrivée + Apports versés en tant que membre habitant + apport complémentaire versé en tant que membre habitant

 

En partant ...

Les apports d'un membre lui sont restitués en cas de départ selon une procédure définie dans le règlement intérieur de la SAS qui garantit à la fois au foyer partant de retrouver son investissement, et au collectif de maintenir sa solidité financière malgré le départ.

Lorsqu'un foyer part, il récupère ce qu'il a investi financièrement (hors redevance locative, cotisations, contribution solidaire d'entrée ... qui ne sont pas récupérables car servent au fonctionnement quotidien du collectif et aux dépenses courantes). Pour quelque raison que ce soit, si un membre n'a pas fini de verser la totalité de l'apport prévu au moment de son départ, la restitution de son apport ne se fera que sur ce qu'il a réellement versé, pas au delà bien sûr. Le membre qui le remplacera déposera à terme le montant de l'apport prévu, indépendamment de ce que le membre partant a pu apporter/ reprendre. Le versement de l'apport ne se fait pas entre le nouvel arrivant et le membre partant, mais passe par la SAS coopérative détentrice du foncier.

 

Plus(ssss) d'apport ?

Il est possible d'apporter financièrement davantage que ce qui est demandé pour couvrir sa part dans le collectif (au delà de son seuil d'apport donc), mais cet "excédent" ne peut seulement servir que dans une certaine mesure:

Soit pour un prêt solidaire auprès du collectif, une avance dont le collectif pourra disposer pour ses investissements, par exemple pour lancer des travaux qui auraient dû être reportés à plus tard sans cet apport complémentaire ou pour permettre à d'autres foyers ayant peu d'apports de rentrer dans le collectif. Ce prêt sera donc remboursé.

Un excédent d'apport ne peut en aucun cas servir à faire "plus gros" ou à "revendre plus cher" pour le foyer qui apporte. La propriété est en effet collective, la construction est gérée par le collectif et les formes, surfaces, plans des habitations ne sont sont pas de la responsabilité individuelle selon les désirs de chacun et notre modèle ne veut pas de spéculation.

Le périmètre privé/collectif que nous avons établi définit la limite entre la sphère privée et la sphère collective. L'aménagement intérieur reste par contre du ressort du choix individuel/privé (dans la limite bien sûr de ce qui pourrait dégrader l'habitation et d'une charte d'aménagement que nous aurons défini collectivement). Il faut donc voir une habitation comme un espace privatif mais non comme une propriété individuelle.

Deuxième possibilité d'apport en plus, et cela concerne la phase de construction/rénovation : nous envisageons que certains foyers puissent souhaiter faire intervenir des professionnels pour tout ou partie de la construction de l'habitation qu'ils vont occuper, en plus de ce qui aura été prévu par le collectif dans la planification initiale des travaux. Ce choix peut se justifier par exemple par un besoin faire "plus vite" ou "pour faire appel à des compétences que nous maîtriserions mal" : réaliser l'habitation dans le respect de délais plus contraignants qu'en auto construction, ou dans le respect de normes spécifiques, ou dans la recherche d'une qualité de réalisation supérieure pourquoi pas. Dans ce cas, les intervenants professionnels extérieurs seront de toute façon respecter rigoureusement le cahier des charges du collectif et c'est quand même le collectif qui contractualisera les travaux avec ces professionnels. La part du coût supérieure à ce qui avait été envisagé si la construction n'avait pas fait appel à ces professionnels devra être supportée par le foyer demandeur. Celui-ci devra s'acquitter auprès du collectif d'un complément financier nécessaire à la réalisation de ces travaux. Comme il s'agira d'un choix personnel, ce complément financier ne sera pas restituable pour le foyer en cas de départ mais sera considéré comme un don fait au collectif.

En résumé, un excédent d'apport est possible mais il ne peut servir qu'à faciliter la construction et la vie du collectif.

Ensuite les apports en main d'oeuvre

L'apport en main d'oeuvre minimal...

Les apports en main d'oeuvre font partie du projet. Nous avons convenu que chaque foyer devait pouvoir donner bénévolement de l'ordre de 2 à 2,5j par semaine de son temps au collectif pour l'entretien et la gestion. C'est une estimation très grossière à ce jour, et l'idée de ce chiffre est d'avoir un cadre de participation. C'est aussi parce que cet aspect là a suscité beaucoup de questions, d'expression de besoins divers pas faciles à mettre en cohérence (cf un peu plus loin) 

Ce qui amène le temps à passer en autoconstruction par l'ensemble du collectif  à grosso modo 20j par semaine ou 80j/mois : ce temps pourra être réparti entre les différents membres/foyers selon les contraintes personnelles des uns et des autres. Il est calculé pour 8 foyers, et pourra aussi être adapté en fonction du nombre de foyers présents. Ce chiffre comprend aussi une période de 0,5j par foyer pour nos réunions diverses. Enfin, les autres activités nécessaires à la vie du collectif (par ex repas, potager, déplacements, réparation diverses, comptabilité, organisation d'évènements, entretien du lieu, garde d'enfants potager, soin des animaux …) sont substituables à la tâche d'autoconstruction, ce qui permet en particulier aux personnes n'ayant pas les capacités physiques de ne pas avoir à participer aux tâches les plus lourdes de la construction/rénovation.

Au niveau de la construction des habitations et autres bâtiments, le calcul du coût opérationnel intègre cette part d'apport en main d'oeuvre, et ceci participe au fait que nous envisageons que le coût de notre projet sera plus bas que le coût standard d'acquisition pour une propriété individuelle.

 

L'apport en main d'oeuvre supplémentaire...

Dans une certaine mesure, pour des membres qui le souhaitent, l'apport en main d'oeuvre pourra être supérieur à l'apport minimal. Soit pour contribuer davantage à la construction et à la gestion du lieu, comme chacun pourrait le faire classiquement pour améliorer son "chez soi", soit pour remplacer une partie de l'apport financier non versé. Dans ce dernier cas, nous encadrons cette possibilité pour que ce soit clair pour chacun et pour que le collectif puisse respecter ses principes essentiels, et notamment ceux d'engagement conscient, d'autonomie, d'indépendance et de pérennité.

 

Comment encadrer la possibilité d'apporter du temps plutôt que du financement ?

Voici le coeur même du sujet délicat qui a généré des tensions dans notre collectif. C'est finalement un sujet de société qui amène à des clivages dans notre société même, entre ceux qui veulent la liberté totale, ceux qui refusent toute notion d'argent, ceux qui veulent tout monnayer, ceux qui veulent tout comptabiliser, etc.

Voici la position de notre collectif : nous avons voulu dès le départ de l'entraide, de la transparence, de l'engagement et de l'équité. Nous avons voulu aussi un équilibre entre tout ça. Pour nous cela signifie une comptabilité claire pour pouvoir atteindre cet objectif. Si nous ne comptabilisons pas correctement alors nous ne pouvons pas être transparents, et nous ne pouvons pas être sereins non plus. Il nous semble juste de fonder un socle et d'y mettre de la souplesse, plutôt que de ne pas fixer de règle mais d'être contraint d'y réfléchir - voire même d'avoir à gérer un conflit, quand un différend survient. Et le conflit, ça n'est, pas de loin, ce que nous préférons : c'est toujours difficile à vivre pour une partie du collectif et cela arrive de toute façon au moment où nous avons besoin de temps et d'énergie pour autre chose.

 

Le socle que nous proposons est le suivant (et qui devra encore être adapté nous en sommes conscients):

Nous établissons un minimum d'apport financier avec une partie sous forme d'un premier versement, pour permettre de réaliser les travaux (ou de faire un premier remboursement pour un partant) et une autre partie qui pourra être versée par mensualités (ce que nous appelons la part acquisitive de la redevance) jusqu'à atteindre le montant fixé pour l'apport minimum. Aujourd'hui ne connaissant pas encore le coût exact du projet, il ne nous est pas possible de fixer le montant de cet apport minimum.

En échange de la baisse d'apport financier, nous établissons qu'il est possible de faire un apport de temps supplémentaire et identifié comme tel, fixé au maximum à 2j ou 2,5j par foyer. Donc un foyer, s'il fait ce choix, pourrait consacrer au maximum 4,5J au collectif par semaine, au lieu des 2,5j pour un foyer dans le cadre standard. Il est possible de faire plus mais au delà ce temps sera juste une participation volontaire et libre.

Le temps passé ainsi en supplément ne fera pas l'objet d'une rémunération et en aucun cas, cette part complémentaire d'apport en main d'oeuvre ne sera convertie en apport financier au moment d'un départ éventuel du foyer.

En contrepartie, comme ce temps permettra logiquement de faire diminuer le coût du projet (s'il s'agit de participer aux travaux de construction ou d'entretien du lieu), la redevance locative payée par ce foyer sera partiellement allégée, de façon à valoriser ce temps passé pour le collectif, et dans une limite qui n'imposera pas d'effort financier supplémentaire pour le reste du collectif et qui ne mettra pas en difficulté financière le collectif dans son ensemble.

Pour rappel, la part locative de la redevance sert à payer les frais courants : impôts, taxes, frais d'abonnements collectifs, etc... Il n'est pas possible que toute la redevance locative soit annulée, ou que tous puissent profiter d'une baisse de redevance au point qu'il ne serait plus possible au collectif de payer ses frais courants.

 

Au final

Nous recherchons l'équité. Les apports consentis par chacun sont équivalents (mais non égaux puisqu'ils vont dépendre de la taille de l'habitation). Cette équivalence se fait à la fois sur le plan financier et sur le plan de la main d'oeuvre et du temps alloué au collectif. Les apports financiers de chaque foyer se font sur une base de calcul identique. Pour deux foyers qui occuperaient la même surface d'habitation, les apports sont donc égaux au final. Ils pourront, dans une certaine mesure, être amenés en partie sous forme de main d’œuvre si cela permet de faire baisser le coût du projet sans le dénaturer.

Le temps passé pour le collectif, que ce soit le temps alloué de base ou du temps en plus, n'est pas rémunéré et il n'est pas récupérable monétairement en cas de départ.

Notre modèle financier est établi de façon à ce que chacun puisse récupérer en cas de départ ce qu'il a apporté financièrement (hors dons, cotisations, redevance locative...). Ce modèle garantit en même temps le remboursement d'un partant et le maintien du collectif. Il s'appuie sur l'effort de chacun à consentir à ne pas vouloir récupérer la totalité de son apport en une seule fois ce qui serait catastrophique pour le collectif, et absurde dans un modèle où nous ne voulons pas de spéculation et mettons en avant l'humain plutôt que le financier. Enfin, même si tout le monde partait, la vente du bien, dernier recours malheureux, permettrait de rembourser les parts de chacun.

 

* : nous utilisons souvent la notion de "membre" et de "foyer". C'est encore à ce stade de notre projet une notion parfois utilisée de façon imprécise en particulier au niveau de l'apport en main d'oeuvre. Un foyer est un ensemble de personnes de la même famille vivant sous le même toit. Il peut comprendre 1 seule personne adulte et jusque 2 personnes adultes + des membres passifs éventuels (enfants ou adultes). Un membre est une personne qui appartient au collectif, et donc fait partie d'un foyer. Sur le plan financier, administratif et juridique, et en particulier pour ce qui concerne les apports en compte courant d'associé,nous sommes au niveau du membre associé et non au niveau du foyer. Sur d'autres points il est clair et logique soit de parler de "membre", soit de parler de "foyer".

 

** : le départ d'un foyer est pour l'instant envisagé dans sa version simple : le foyer qui part est composé des mêmes personnes que lorsqu'il est arrivé. Nous n'avons pas établi précisément les cas de rupture dans un foyer. Nous savons pour autant que ce cas est bien sûr rencontré dans les collectifs et il y a donc sans doute déjà des réflexions qui existent pour le traiter sur les plans légaux et financiers. Il y a aussi le droit commun qui s'applique comme pour toute entreprise. Pour l'apport initial que nous avons déjà expérimenté au sein de notre collectif, les 30 000 € sont apportés par le foyer qui précise lui-même la part apportée par chacun de ses membres (le plus logique est un apport partagé 15 000€ + 15 000€). Ce sera la même règle pour les apports complémentaires. Ainsi en cas de rupture dans le foyer, le départ d'un des membres devra s'accompagner de la restitution de sa part sociale de son apport individuel. Le membre qui reste constitue un nouveau foyer et si nous appliquons ce que nous avons mis en place de façon rigoureuse et "froide", il faudra que le membre restant après la rupture s'acquitte de son apport en tant que foyer comme tout autre.  Il reste à établir le "comment" pour rester Humain envers le membre qui reste sans mettre en danger financièrement le collectif, même si nous avons déjà quelques pistes. Nous considérons aussi le cas tragique d'un décès comme un départ. Dans ce cas, le droit commun s'applique en ce qui concerne les héritiers, mais ceux-ci ne disposent pas de droit automatique à intégrer le collectif s'ils n'y étaient pas. Là encore la règle de remboursement des apports investis s'appliquera : remboursement par mensualités au départ, en totalité dès qu'un remplaçant arrive.