Le financement

Le financement du projet est évidemment un autre thème majeur, complexe et délicat que nous ne traitons pas à la légère.

Notre projet s'accompagne aussi du développement d'activités économiques qui en plus de se positionner dans notre projet de vie, devra trouver sa place dans le modèle économique comme dans le modèle juridique.

La réflexion quant au financement de notre oasis est maintenant terminée, entre le travail effectué par notre collectif ces dernières années et l'accompagnement que nous avons suivis sur le sujet.

Très tôt dans le projet, nous avons envisagé plusieurs phases clés dans le projet avec des modalités d'apports et de rétractation bien cadrées selon les niveaux d'engagement des membres dans le collectif.

Comme pour l'aspect juridique, au cours la phase de lancement, nous nous sommes rapprochés d’un accompagnateur pour calibrer notre modèle de financement et assurer la pérennité financière de l'oasis. Nous voulons garantir une oasis viable pour que chacun puisse avoir confiance dans les investissements réalisés et dans les capacités de l'oasis à restituer les apports en cas de départ sans la mettre en danger elle-même. Nous voulons aussi un partage équitable des coûts entrepris entre chaque associé et membre du collectif, qu'il soit nouveau ou ancien. Ceci veut donc dire que les premiers arrivés ne porteront pas davantage le coût financier que les derniers arrivés, et que ceux-ci participeront à ce qui a déjà été financé jusqu'à leur arrivée.

Coût opérationnel

"Le coût opérationnel" du projet est le coût que représente le projet pour le collectif, depuis sa phase d'étude jusqu'à la fin des aménagements, des constructions ou rénovations des bâtiments toutes catégories sur le lieu, afin de permettre au collectif d'y vivre normalement. Il prend en compte les intérêts d'emprunt éventuels.

Il ne prend pas en compte les dépenses régulières type impôts, abonnements et consommations eau/électricité/gaz/téléphone, les achats de biens courant.

Nous affirmons que par la nature de notre projet qui vise à la sobriété et à la mutualisation de certains biens, nous visons un coût opérationnel ramené à chaque foyer sensiblement inférieur à ce qu'aurait dépensé un foyer dans un habitat individuel classique pour le même type d'habitation.

Apports

Les apports financiers des foyers composant notre collectif sont destinés à "construire" le lieu. Ils permettent de couvrir le coût opérationnel du projet. Chaque membre associé prend une part sociale de la SAS et la partie principale de l'apport est déposé en compte courant d'associé de la SAS. L'ensemble (apport en CCA et part sociale) est récupérable au départ de l'associé.

Nous avons défini les modalités de versement et de restitution des apports, et nous l'avons aussi simplifié pour plus de clarté. Pour résumer, les premiers versements d'apport sont demandés aux membres en transition d'arrivée pour préparer leur entrée future en tant qu'habitant. Nous avons fixé le montant de l'apport d'entrée à 85 000 €, qui sera versé en plusieurs fois. Le montant correspond globalement au coût des communs ramené par foyer. L'apport d'entrée sera investi dans les communs et dans la construction de nouvelles habitations et il servira aussi à rembourser un membre sur le départ ou à rééquilibrer les apports des membres qui ont été supérieurs au seuil prévu pour chacun. Il sera complété ensuite par un apport complémentaire qui permettra de couvrir la partie privative du membre et qui dépend de la taille de l'habitation qui lui sera affectée.

Les apports des nouveaux membres permettent de racheter les parts des membres sortants, de rembourser leurs apports et de participer aux efforts financiers déjà réalisés par les autres membres, en répartissant de façon égalitaire ces investissements entre tous, anciens et nouveaux membres. En résumé, la somme des apports des foyers permettra de couvrir le coût opérationnel du projet.

Nous voulons qu'un foyer qui part du collectif puisse récupérer son apport dans les meilleures conditions, pour lui et pour le collectif. Son apport lui est restitué selon les conditions fixées dans une convention d'apport signée au moment où les  apports sont déposés, au départ donc : pas de surprise !

Pour assurer la viabilité financière du collectif nous avons établi que les apports soient restituables par remboursement progressif dès son départ, et en totalité dès qu'un nouveau foyer se présente pour le remplacer et effectue son apport. Il est essentiel pour nous qu'à la fois le collectif et le foyer s'y retrouvent. Le départ d'un foyer s'organise correctement et collectivement : nous avons tous intérêt à faire une recherche active pour le remplacement du foyer partant.

Nous souhaitons enfin favoriser la mixité sociale et le prêt solidaire. Nous envisageons une solidarité entre les membres dans la mesure du possible pour favoriser l'entrée de nouveaux membres qui ne pourraient pas d'emblée apporter la totalité de l'apport initial demandé.

Si vous voulez en connaître davantage sur notre démarche concernant les apports, rdv ici.

La contribution solidaire d'entrée

En dehors de l'apport restituable, nous demandons aux membres associés de catégorie A (membre "habitant") une contribution solidaire d'entrée dans la SAS coopérative. Cette contribution correspond à la participation indirecte aux investissements déjà effectués et non comptabilisés depuis la création du collectif (effort, temps, dépenses non tracées…). Elle n'est pas comptabilisée comme apport, n'est pas remboursable et reste la propriété de la SAS. Cette somme vient constituer une réserve de trésorerie pour le collectif, pour permettre par exemple un début de remboursement en cas de départ d'un membre ou pour permettre un remboursement partiel des membres ayant fait une demande dans ce sens. Son paiement est intégré dans le loyer quand le membre vient loger sur le lieu le temps de son intégration dans le collectif. Le paiement de la contribution solidaire est ainsi échelonnée pendant la période de membre en transition d'arrivée comme indiqué ci-dessous.

Cette somme est aujourd'hui fixée à 3000 € pour un membre habitant seul, et à 5000 € pour un couple (avec ou sans enfants).

Le versement de cette contribution solidaire:

Avant d'être habitant, et a minima pendant la période de "membre en transition d'arrivée", les membres du collectif  sont en location sur le lieu pendant leur période d'intégration. Les membres s'acquittent alors d'un loyer pour l'usufruit du logement et le paiement des charges comme dans toute location et nous offrons la possibilité au membre de verser mensuellement cette contribution de façon intégrée au loyer le temps ,qu'elle soit complètement couverte et que le membre devienne membre habitant.

Redevance

Nous avons défini les modalités de calcul et de versement de la redevance mensuelle payable par foyer. A partir de la date d'achat du terrain, une première redevance est définie et sera versée mensuellement par tous les foyers membres habitants.

La redevance se compose d'une part acquisitive optionnelle (une épargne mensuelle complémentaire EMC), et d'une part locative  :

La part acquisitive ou épargne mensuelle complémentaire (EMC ) est la part que l'on verse mensuellement pour créer ou abonder son apport dans la SAS qui a acquis le bien si le membre habitant n'a pas déjà constitué son capital (seuil d'apport) et dans ce cas elle n'est pas optionnelle. Elle fait donc partie de l'apport "Habitant". Le calcul de la part acquisitive prend en compte la surface habitable qu'un foyer occupe en complément d'une base fixe correspondant aux communs et son montant est aussi déterminé en fonction des revenus du membre. Cette part est comptabilisée sur le CCA de l'associé et elle est donc récupérable au départ du membre.  

Un membre peut éventuellement verser davantage que son seuil d'apport. Ses apports sont aussi comptabilisés sur le compte courant d'associés qui est donc restituable. Ce complément d'épargne volontaire participe ainsi à ce qu'on appelle un apport "Contributeur". La somme disponible versée en EMC  peut alors être utilisée pour le remboursement des dettes, des emprunts bancaires, des prêts accordés par les contributeurs, des provisions pour de gros travaux. 

La part locative de la redevance sert à payer les charges récurrentes/régulières liées au lieu et à son utilisation, à couvrir les frais d’entretien du logement et du site, à faire des achats pour l’entretien du site, à constituer un fond de réserve (provisions pour travaux, en cas de coups durs…). Elle correspond ainsi à l’usufruit du lieu, en particulier elle doit permettre de répondre à l’entretien régulier du lieu, ou à sa rénovation pour répondre au vieillissement normal au fil des années.

Elle intègre donc le loyer d'occupation (amortissement du bien sur 25 ans, charges fixes comme la taxe foncière, la comptabilité, intérêts et assurances d'emprunt, outils et fournitures...) et les charges locatives (énergie, eau, cotisations et adhésions...).