Nous avons défini les modalités générales de calcul et de versement de la redevance mensuelle payable par foyer.
La redevance se compose d'une part acquisitive et d'une part locative.
La part locative de la redevance, c'est tout simplement le loyer : il sert à payer les charges récurrentes/régulières liées au lieu et à son utilisation, à faire des achats pour l’entretien du site, à constituer un fond de réserve (provisions pour travaux, en cas de coups durs…). Cette part n'est pas récupérable après départ du membre.
La part acquisitive est la part que l'on verse mensuellement pour créer ou abonder son apport dans la SAS, et si ce capital n'est pas déjà constitué par le foyer membre. Cette part est récupérable au départ du membre. On appelle aussi cette part "Epargne mensuelle coopérative (EMC)".
La redevance est due par foyer. Le calcul de la part locative se fait selon plusieurs critères : certaines charges peuvent être calculées par foyer (ex : un abonnement), d’autres en fonction de la composition du foyer (ex : consommations), ou d'autres selon la surface habitable du logement (ex : impôt foncier). Elle est révisable annuellement à la baisse ou à la hausse, en fonction des charges réelles supportées l'année précédente et des prévisions de frais pour l'année à venir. Si on veut faire simple et solidaire, on peut faire une redevance identique pour tout le monde.
Nous prévoyons qu'une partie de la redevance locative soit mise en réserve pour constituer petit à petit un capital risque qui permettra de gérer les coups durs : grosse réparation non prévue, départ imprévu et pour alimenter un fond de réserve de remboursement pour les partants...
Le détail et montant des loyers et de l'épargne mensuelle coopérative éventuelle est précisée ICI.